Conseil UFR ALLSH 18 avril 2012 14h

Présentation de nouvelle RA  de l’UFR, Stéphanie Huguet.

Informations du directeur :

Nommés au Comité de la Recherche : collège A : Christine Esclapez (arts), Pierre Larcher (langues sémitiques), Anne Page (anglais) ; collège B : Michel Dolinski (langues asiatiques), Corine Eyraud (socio), Caroline Renard (arts).

Cf. Tableau récapitulatif scrutins du 15 mars 2012

Election du président du comité des études 11 mai, 2 candidats : Patrick Di Mascio (collège B, pôle Langue, Langage et culture ; anglais), Joël July (B, Lettres et Arts)

Election du président du comité de la recherche 9 mai, 2 candidats : Claudio Milanesi (A, italien), Stéphane Lojkine (A, Lettres).

Information sur le départ de feu vendredi 13, toute l’équipe a réagi très rapidement, évacuation. Problème de cloisonnement des cages d’escalier. Une commission sécurité se réunit le 4 mai avec le capitaine des pompiers. PYG rappelle qu’il est nécessaire de débrancher les appareils électriques, notamment à la veille des vacances.

F. Audard : les codes des portes sont transmis à la logistique, la logistique devrait transmettre au PC sécurité (il est surpris que les pompiers aient défoncé une porte).

Décès de Raymond Jean le 3 avril, UFR : condoléances, fleurs, représentation à l’enterrement.

Demande de dénomination d’une salle ou d’un amphi en hommage au collègue.

G. Lambert : Journée d’hommage organisée par le pôle Lettres et Arts

PYG : l’université est partie prenante de l’événement.

Reportage sur France 3 le mardi de Pâques sur une étu (Amandine Faure) qui revendique son inscription en L3 Hist de l’Art sans avoir L1 et L2, problème qui dure depuis 3 ans, elle est soutenue par la FSE,  accuse l’univ de discrimination.

PYG : c’est entre les mains du service juridique. Après 6 recours au tribunal admin, elle a été déboutée 6 fois. Comme elle n’est pas inscrite à l’université cela ne relève pas de la commission de discipline. Elle n’est pas inscrite, elle n’est pas étudiante mais elle suit certains cours. Elle n’a aucune raison d’être dans les locaux de l’université et ne doit pas composer. Rappel : il faut vérifier les cartes d’étu lors des examens.

Annonce d’un conseil lundi 14 mai à 14h, présence d’Yvon Berland. Préparer des questions ou des interventions.

F. Audard liste des questions et des demandes d’information de certains élus : diffusion des CR, rôle du bureau de l’UFR, organisation UFR, pôle, maison de la recherche, occupation des locaux, Formation continue et financement, UFR et SUFA, réorganisation de la DE, 12 ou 13 semaines par semestre, le référentiel et les décharges, uniprof et les services 2012-13, campagne ATER, remontée des besoins en postes 2012-13, pas de RA en pôle géographie.

T. Rippoll insiste sur 2 points : les CR, la réorganisation admin et technique, les règlements intérieurs des pôles dépendent de l’articulation UFR/pôles.

PYG : charge Frédéric Audard (qui a encore 50 h de décharge mais n’a plus la charge de dir de pôle) de la prise de notes en vue de la rédaction du CR de ce conseil.

Une discussion s’amorce notamment sur le problème des ATER (à P1 seulement ATER à 100% au semestre ou à l’année, différence avec P2 et P3) et du financement de l’offre de formation.

G. Lambert : établir le coût de la nouvelle offre de formation et le mode de calcul du référentiel.

T. Rippoll/S. Saffi/J.-L. Charlet : discussion sur les ATER.

F. Audard : rapport nbre d’étu/nbre d’heures, on est la formation la moins chère, répartition des richesses

R. Dodier : le problème est la dotation en postes EC.

PYG lit sa lettre envoyée au VP CS au sujet des ATER.

N. Mauric : prévisionnel fait avant les services donc référentiel existant sera appliqué aux services 2011-2012. Uniprof maintenu sur 2012-13. AMU souhaite une application commune à venir.

T. Rippoll : veut connaître l’enveloppe globale d’heures pour la composante.

PYG : il faut comparer heures offre de formation et heures à disposition.

N. Mauric : c’est le principe d’Uniprof. Mais Apogée n’étant pas à jour, uniprof n’est pas prêt car on ne connaît pas le référentiel pour 2012-13.

PYG : pour le 14 mai préparez-moi un dossier par pôle présentant ce calcul.

Campagne d’emploi ATER, PAST

Tous les ATER qui sont sur support sont affichés (deadline pour dossiers de candidature le 10 mai).

CRCT : campagne locale au 10 mai (date de remise à l’UFR). Réception des dossiers par les Pôles le 9 mai, le 14 mai conseil d’UFR restreint à 13h30 (avant arrivée Berland à 14h30).

Réfléchir sur les demandes de prag contractuels (ex : LEA domaine d’application)

Prof au fil de l’eau, l’univ doit préciser la composition des comités de sélection (CDS), passage au CT puis au CA en juin, donc recrutement pas avant septembre. Le conseil d’UFR porte deux postes de prof au fil de l’eau, classement : 1 anglais LEA 2 Psycho.

S. Huguet : j’ai demandé à la DRH la liste des postes gelés en 2011.

S.Saffi rend compte d’un point abordé lors du dernier Comité Technique : réorganisation administrative et technique d’AMU – organigramme cible : Objectif Fin 2014 début 2015, Berland : on construit un établissement donc il y a du changement, tous les ex périmètres doivent être traités de manière équivalente = beaucoup de travail, on va étaler le travail, Verhaerghe (DGS) : AMU a dégagé 5 emplois  de haut niveau sur ce projet, chaque service va devoir référent qui devra participer aux groupes de travail. Proposition intersyndicale de soumettre au vote le point 1 du texte « Réorganisation administrative et technique d’AMU – organigramme cible » (état des lieux), report du vote de l’ensemble du texte après la présentation sur chaque campus par le Président d’ici l’été.

Règlement intérieur des pôles (mise en place d’une commission)

Art 29 des statuts les pôles et les conseils ont des missions. La DGS demande :

-établir la liste précise des départements

-fonctionnement des conseils des pôles (fréquence, quorum, les invités permanents, bureau)

-délégation de signature pour les conventions de stage, pour une part budgétaire (petites factures).

Composition de la commission ad hoc avec élus du conseil : 5 RA pôle + 5 dir pôle, au moins 3 élus du conseil UFR (1 etu, 1 EC, 1 IATSS), le dir d’UFR ou adjoint.

D. Lemeur : règlement intérieur au niveau des départements ?

Charlet : il existe des statuts des départements de l’ex UFR ERLAOS.

PYG : il faut une cohérence entre les règlements intérieurs des départements et des pôles et de l’UFR. Le travail de la commission sera de réfléchir à une organisation des pôles qui ne soit pas en concurrence ou en contradiction mais en complémentarité avec l’UFR.

Organisation de la formation continue de l’UFR

Demande des jurys de VAE. Philippe Cassuto nommé référent Formation Continue. Il aura en charge de former une équipe. Autour de lui créer une commission avec les référents de la FC de chaque pôle.

Echéance proposée par Hubert Rippoll (SUFA) : janvier 2012.

Médiation culturelle, ergologie, Sciences de l’éduc sont les 3 gros générateurs de recette. Le choix de Ph. Cassuto est légitime car il n’est pas porteur d’une de ces formations et donc n’est pas juge et partie. En outre, il n’y a pas de cumul de fonction.

Vote à l’unanimité moins une abstention.

N. Mauric fait le point sur le budget de la FC. On a eu 50% du budget prévisionnel. Tableau par pôle et par filière. Pas d’info sur la subvention région (50 stagiaires concernés) ni sur deux conventions

477 000 euros annuels (bien qu’il manque des entrées)

On pourrait demander le versement des autres 50% car ce sont des fonds propres.

Le SUFA nous prélève toujours les 22% pourtant 2 EQTP pour accueil étudiants.

G. Lambert : Sans Lambesc ?

N. Mauric : Sur un autre compte, dans l’UFR mais centre financier de niveau 4.

T. Rippoll : quelle place on donne à Lambesc ?

S. Huguet : La composition de la commission de recrutement se fait et se fera au niveau de l’UFR et pas au niveau central comme l’avait demandé le responsable de la formation Sc. de l’éduc.

PYG : Petite DE de la FC : accompagnement des stagiaires FC, autre solution : accompagnement au sein de l’UFR (diverses possibilités de la + faible à la + forte prise en charge de l’accompagnement). Le SUFA va avoir comme charge la promotion de la FC, l’invitation faite par Hubert Ripoll à l’UFR de prendre en charge l’accompagnement intégralement. Mais pb des moyens. Pas de décision prise, fin 2012 on verra. On n’a pas encore assez d’info pour trancher tout de suite. Il appartiendra aux membres de la commission FC de réfléchir à l’orientation à prendre.

Mirtillo : le travail d’inscription des stagiaires se fait dans les secrétariats pédagogiques, pourquoi prélèvement des 22% par le SUFA ?

Actuellement (2012 année civile) : après retrait des 30% sur les 50% recettes :

Humanité              76 400

Langues                    8 900

Lettres et arts  104 000

Psycho                                    134 700

Vision décentralisée proposée par T. Rippoll

Vision centralisée proposée par G. Lambert car permettrait de piloter une politique en fonction de projets sur l’ensemble de l’UFR. Maillage FC et formation initiale (formation professionnelle) qui existe et est intéressante mais la FI n’a aucun retour financier de la FC.

PYG : demande la gestion 2011, si décentralisation vers les pôles, pas de chèque en blanc, seulement si on connaît le mode de redistribution jusqu’à la plus petite unité.

Offre de formation 2012 (demandes de modifications)

ROF : répertoire de l’offre de formation.

Denis Collomp, élu CEVU, responsable de l’équipe de formation

-présente les demandes de modifications qui doivent passer au CEVU le 7 mai.

-demande qu’on lui communique les dernières demandes très vite.

Les demandes liées à l’augmentation de volume horaire Licence seront encore recevables car arrêté Licence = 1500h est sorti au 1^er août 2011.

-demande ajout toute Licence L3 possibilité d’un stage facultatif.

-confirme Semestre à 13 semaines.

Discussion : Heures 5P prévues au niveau central, on enlève donc la ligne demande d’heures pour le 5P par anthropologie.

Tableau licence vote 3 contre

Tableau master 3 abstentions.                                 Fin du conseil à 18h30  

Notes prises par Sophie Saffi et Catherine Teissier

Compte rendu de la réunion du CEVU du 5 avril 2012 (14h-19h)

(M. Bastien, pour les élus DPSSP et SNASUB-FSU : M. Bastien, Y. Lafont, A. Mailloux, M. Baklouti, C. Garnier)

PV du 2 fév : approuvé (1 abst°)

1. Actualités

Sur les opérations d’informations à destination des lycéens (JFB) : beaucoup de lycéens sont venus. Plusieurs proviseurs ont témoigné leur satisfaction.

Salon des masters (en cours). Un peu tôt pour faire un bilan. Léo Beaune signale qu’il manque quand même beaucoup d’informations sur certains masters (ou certaines spécialités). A. Mailloux explique les difficultés à entrer les informations dans la base ROF (obstacles techniques et humains). Seules les mentions ont pu être présentées en presque totalité (env. 85%) (pour les spécialités, env. 60%, le travail est en retard). Léo Beaune fait aussi remarquer que de nombreux étudiants ne peuvent pas se déplacer au salon, et que les informations sur le site manquent. A. Mailloux signale qu’un des problèmes est que pour l’instant il n’y a pas un site commun à AMU. L. Mouret dit que les SUIO pourraient servir de relais. D. Collomp rappelle qu’il a déjà signalé que même sur l’ancien périmètre U1, il y a encore des sites qui fonctionnent en parallèle et que le l’ancien directeur de la DSII le dément.

Apogée : la fermeture se fera le 18 av au soir, réouverture le 9 mai matin, pour fusionner les 3 bases (P1, P2, P3).

Le directeur du CROUS signale un fait divers : interpellation d’un étudiant par la police (après une agression violemment anti-sémite).

1. Présentation Marseille-Provence 2013

Mme Camerin, dir-adjde la communication Mrs, présente les grands axes.

Grands thèmes de la programmation : exigence artistique et large participation populaire.Voir site www .mp2013.fr

Comment nos étudiants peuvent-ils s’engager dans cette manifestation ? Proposition de Mme Camerin : se rencontrer. Il faudrait qu’elle ait lieu le plus rapidement possible. Il n’y a pas que les étudiants, donc penser à associer les services communs d’actions culturelles.

1. Formation – pédagogie

   1. Info DGESIP

- Avis défavorable sur la lic pro « conception et mise en œuvre de projets culturels » (dialogue difficile entre le ministère et les porteurs de cette licence, en dépit de la prise en compte de ses remarques). Une audition a été demandée (L. Mouret se rendra au ministère le 20 avril pour rencontrer l’expert et le coordinateur de l’ensemble des lic pro). D. Collomp fait remarquer que nous avons une convention avec le Bénin pour un enseignement à distance de cette licence.

- Lic pro « management multicanal de commerce de détail » : toujours pas de réponse.

- Le CNESER a dit que nous aurons la possibilité de créer des diplômes en cours de contrat (exceptionnellement en début de contrat). Si on fait un retro-calendrier, il faut pouvoir valider au plus tard en septembre. l’AERES ne donne pas d’avis en cas de création (c’est une agence d’évaluation, donc forcément de l’existant). Pour des modifications de programmes, il n’est pas nécessaire de passer par la DGESIP (il le faut pour les spécialités).

- Question des co-rattachements : question qui régule les flux des licences vers les masters. Plusieurs domaines de licence donnent alors le droit d’accéder à un même master ; on a donc intérêt à faire des co-rattachements au niveau mention. Il existe aussi des co-rattachements de spécialités, ce qui est extrêmement compliqué, donc peu souhaitable. Le rattachement d’une spécialité à plusieurs mentions d’un même domaine, il faut le conserver mais éviter le rattachement d’une spécialité à plusieurs domaines (non seulement c’est compliqué mais c’est beaucoup moins visible pour attirer les étudiants).

L’arrêté d’habilitation sera publié dès qu’on aura clarifié les co-rattachements.

1.  

   1. Erasmus mundus (pour tout renseignement sur les programmes erasmus-mundus, site 2E2F)

      1. Mention « Etudes européennes » (rapporteur M. Bastien) : sous réserve que les modifications qui ont été demandées soient réalisées, unanimité.

      2. Mention « Lettres » (rapporteur, D. Collomp) : sous réserve que les clarifications qui ont été demandées soient apportées (langue, intitulé…), unanimité.

Il y a déjà un erasmus mundus sur le périmètre P3 qui passera d’AMU à Séville.

1.  

   1. Demandes d’adaptation de parcours de formation 2012-2017 (diplômes nationaux) : reporté à mai.

   2. Diplôme Supérieur d’Art Appliqué (DSAA) : doit encore passer en conseil d’UFR.

   3. Critères D.U.

Un gp de travail s’est réuni 2 fois. A partir d’un état des lieux (pas de texte de cadrage règlementaire sauf que le nom de ces diplômes ne peut pas être le même que ceux de diplômes nationaux, forte hétérogénéité entre anciens périmètre (objectifs, tarifs, durées, volumes horaires, dénominations)et d’un typage de l’existant (type « langues » « santé » « MBA » « droit » « prépa » « formation complémentaire » « mobilité/insertion » « recherche »). Format proposé : ce qui serait signalé : le niveau du diplôme (plutôt L ou plutôt M, le volume horaire (cf document d’accompagnement). Unanimité pour le cadre général proposé.

1.  

   1. Calendrier universitaire

L’idée serait une année universitaire de 13 mois. Pour le calendrier, harmoniser autant que faire se peut, le calendrier des 3 périmètres(ce serait bien pour les réorientations mais il n’y a que peu de réorientations). Pb des composantes fusionnées ou multi-sites. Il faut un petit groupe de travail sur la question. Rappel : nécessité d’un délai de 15 jours entre les résultats d’une session et la session de rattrapage. Solliciter les directeurs de composantes pour réfléchir sur la pertinence de l’harmonisation + quelques membres du CEVU + DEVE.

1.  

   1. Charte anti-plagiat

Point à la demande de M. Bastien. Il faudra faire viser le texte de M. Tellier par le service juridique. Il ne s’agit pas vraiment d’une charte mais d’un engagement. Il serait intéressant qu’on arrive à rédiger une vraie charte puis un texte d’engagement. On va missionner des gens sur ce travail (M. Bastien CEVU, M. Tellier hors CEVU, Leïla Nedjar service juridique). Elargir la charte au-delà de la production de textes d’étudiants.

1. Vie étudiante

   1. Charte des associations étudiantes

Fruit du travail des BVE des 3 périmètres et lecture du service juridique. Des demandes de précision de M. Bastien (notamment à qui est communiqué le bilan moral et financier annuel ? substitution de « composante » à UFR). L. Beaune demande si les aides accordées aux associations sont proportionnelles au nombre d’adhérents de chaque association (=> modification du § relatif à cette question). 1 contre (MET)

1.  

   1. Projets FSDIE : 3 projets refusés (galas plus que projets) + 1 (séjour plus que projet). Unanimité

2. Questions diverses

   1. Métiers de l’enseignement (soutenance de mémoire) : une circulaire rédigée par l’UFR ALLSH attire l’attention des étudiants à soutenir dans les délais utiles.

   2. Agression d’un enseignant par un étudiant, arrêté d’interdiction d’accès à l’ensemble des locaux de l’université de 30 jours.

Compte–rendu de la réunion du CS  mardi 20 mars 2012

(rédigé par B. Quéguiner)

1. Informations

Contrat d’établissement : négociation en cours avec la DGESIP en phase terminale. Des remarques ont été faites de part et d’autre. La version finalisée va être envoyée d’ici quelques jours ; la dotation devrait être connue en fin de semaine. Négociation d’un bonus à partir de la proposition initiale (20 M€ pour la vague B, dont 2 M€ possibles pour AMU).

Enveloppe de contrats doctoraux : 12 contrats supplémentaires (+10%) obtenus. Budget total de AMU : 650 M€.

Prochaines réunions des instances du CS :

• Vendredi 6 avril à 14h00 : bureau Pharo

• Jeudi 12 avril à 12h30 : CS restreint Pharo

• Mardi 17 avril : CS Pharo

• Vendredi 11 mai à 14h00 : bureau Pharo

• Mardi 22 mai à 14h00 : CS Pharo

• Jeudi 31 mai : CS restreint Pharo

• Lundi 11 juin à 13h30 : bureau du CS Pharo

• Mardi 19 juin à 14h00 : CS Aix

1. Approbation de procès-verbaux

Approbation à l’unanimité du P.-v. de la séance du 20/01/2012.

1. Aspects financiers

   1. Dossier FEDER « Valosource » : porté par AMU pour le laboratoire LPED.

Financement demandé 343 k€ (40% demandes d’équipement, 31% CDD, 29% enquêtes de terrain). Avis favorable.

1.  

   1. Demandes de subventions d’unités de recherche.

Demande de D. Bertin de rajout du dossier du CERHIIP. Avis favorable.

Avis favorable sur l’ensemble des dossiers proposés.

1. Contrat d’établissement : Fusion du DEFI et du GREQAM

Demande de rapprochement de ses deux unités par l’AERES. Processus de fusion souhaité par les deux unités ; il a été demandé aux deux unités de présenter le projet devant le CS. Objectif : demander à la CS37 du CNRS en session de printemps si avis favorable du CS et du CA, avec création de l’UMR en juin 2012.

Gilles Nancy,directeur du DEFI : le projet a été ratifié par les deux conseils de laboratoire. Le CNRS a demandé une première fusion entre le CEDERS et le CEFI. tout en demandant de réfléchir à une fusion rapide avec le GREQAM (pas deux unités de science-éco nécessaires sur l’aire marseillaise). Le DEFI deviendra un département du GREQAM tout en conservant son appellation actuelle. Cadre : LABEX AMSE.

Anne Péguin (DA) et Nicolas Gravel (DU) du GREQAM : structurer de façon plus cohérente les stratégies de recherche. Création d’un pôle fort au sein d’AMU en concurrence avec la fusion des écoles d’économie de Toulouse et de Paris. Intégration dans AMIDEX.

GREQAM : 54 C/EC  DEFI : 21 C/EC

Complémentarité du DEFI avec le GREQAM : orientation vers le développement (pays émergents, pays en transition). Le DEFI est plus orienté vers la recherche appliquée et le GREQAM vers la recherche académique.

Organisation du laboratoire en départements dont chacun garde son autonomie de gestion

Question B. Quéguiner : Concrètement : projets transverses avec cette 5^ème équipe ? Les deux structures sont déjà engagées dans des actions transverses dans le cadre du LABEX et plusieurs collaborations sont déjà effectives entre les chercheurs (la fusion n’est pas indispensable à ces échanges, sic). “La fusion permet d’internaliser des externalités” (Gilles Nancy).

Les personnels ont été consultés et se sont prononcés majoritairement en faveur de la fusion.

D. Bertin indique que la fusion permettra de clarifier la situation des recrtuements. B. Quéguiner fait remarquer que la forte autonomie laissée aux départements risque de contrarier cet objectif. J.-B. Zimmerman intervient pour expliquer que cette organisation est une première phase et que l’incorporation du DEFI au sein du GREQAM se fera plus étroitement dans le courant du plan quadriennal. Les deux masters pilotés par les deux unités ont d’ores et déjà fusionné.

Avis favorable : unanimité moins deux abstentions.

1. Classement des bourses doctorales régionales

Q PB : Nombre de bourses espéré ? 750 k€ pour P1 et P2, 500 k€ pour P3, soit environ 1.250 M€ ≈ 25 bourses. Le volet SRI est privilégié. Le volet général vient en dernier.

Q B. Quéguiner : Certaines ED ont proposé un classement, d’autres pas : est-ce que ce classement a été demandé sachant qu’il peut fortement influencer la décision ? D. Bertin indique que le classement n’a été demandé que pour les établissement ayant été le plus perturbé par la fusion. B. Quéguiner insiste sur le fait que les procédures doivent être similaires entre tous les secteurs. D. Bertin répond que, quand cela a été demandé, l’ED 251 n’a pas voulu fournir de classement. B. Quéguiner indique qu’il faut maintenant s’assurer que ce type de classement soit effectivement dans les obligations des ED.

C.-C. Zhang : les laboratoires du secteur environnement ont fait transité leurs demandes via le secteur Sciences (IMBE et CEREGE) car l’OSU Pytheas n’a pas encore été créé.

J.-B. Zimmerman demande qu’on trouve une position harmonieuse pour les dossiers de SdE dont certains transitent via le secteur Sciences et d’autres via les OSUs.

10 demandes proposées dans le volet SRI. 31 demandes classées au volet général sachant que près de 15 bourses environ devraient être financées dans ce volet.

Unanimité moins 3 abstentions (dont B. Quéguiner pas satisfait de la façon dont les demandes de bourse SdE ont été transmises).

1. Critères d’éméritat à déterminer

Suggestions (liste non exhaustive)  : périodes de trois ans renouvelables sans limite d’âge ; pas de prise en charge de doctorants primo-entrants ; demande d’avis du DU et du directeur de composante.

Objectifs : Poursuite d’encadrement de thèse en cours ; achèvement de travaux scientifiques en cours ; pas de prise de responsabilité totale de projets scientifiques avec flexibilité pour des responsabilités partagées.

1. Demandes de dispenses de master 2

Avis favorable sur la liste à l’unanimité.

1. Demandes de cotutelles de thèses

Avis favorable sur la liste à l’unanimité.

1. Elaboration des critères relatifs à l’appel à projets « Colloques 2^nd semestre »

D. Bertin évoque la question des actes de colloques. L’AO « colloques » ne concerne pas les actes car cela fait des reports de subventions sur parfois plusieurs années. Avis favorable à l’unanimité.

Edition : peut-on faire publier ailleurs qu’au sein de l’université sur subventions de l’université ? A discuter plus tard.

Question de l’aide au financement de colloques organisés à l’étranger. D. Bertin répond que dans le cas d’une organisation à l’étranger par une équipe d’AMU (au mopins pro parte) la réponse est oui.

1. Questions diverses.

Modalités de dépôt des demandes d’HdR. Définir le rôle du tuteur. Dépôt d’un dossier « presque fini » par le couple candidat/tuteur. Examen du dossier par les composantes et proposition d’un expert spécialiste du domaine. Examen au sein du CSR par un expert interne et validation ou non de la procédure.

Projets déposés à la fondation AXA : deux projets → AXA n’en financera qu’un.

Nomination des deux experts (J.-B. Zimmerman et AE).

CSR

1. Recrutement de vacataires : masse salariale 600 k€ (1 M€ déjà votés au précédent CS)

2. Demande de prolongation de détachement (complément de dossier de la séance précédente)

3. Demandes de classement et de reclassement d'enseignants-chercheurs

4. Demandes de changements d'unité de recherche

5. Recrutement de chercheurs invités

6. Désignation d'un rapporteur étranger en vue d'une soutenance de thèse