ordre du jour du CA du 23 octobre 2012

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Conseil d’administration


ORDRE DU JOUR de la séance du mardi 23 octobre 2012


Introduction
• Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 25 septembre
• Actualités

DAF
• Décision Budgétaire Modificative 2012 n°2

DAG
• Nomination de la chargée de mission « égalité homme femme »
• Désignation des membres des Directoires de la Formation et de la Recherche
• Contrat de partenariat Océanomed 2 :
- Acte d’acceptation de la cession de créance
- Accord direct (convention entre l’Université et le créancier financier)
• Statuts de l’Université : révision de l'article 43 relatif à la Commission Consultative des Doctorants Contractuels (CCDC)
• Fondation Universitaire IMERA :
- Création de la Fondation
- Approbation des statuts de la Fondation
• Modification des statuts de la MMSH
• Attribution de trois concessions de logement
• Transaction entre l’Université et la société SUDEQUIP


Agence comptable
• Indemnisation des sujets d’expérimentation dans le cadre des études menées par :
- le Laboratoire Neurosciences Intégratives et Adaptatives (LNIA)
- le Laboratoire de Neurosciences Cognitives (LNC)

Direction de l’Audit Interne
• Présentation de la Direction de l’Audit Interne
• Comité d’audit :
- création du Comité d’audit
- nomination des membres du Comité d’audit

DHSE
• Charte « Santé et Sécurité au travail »
Délibération

DOSI
• Listes de diffusion : règles d'utilisation au sein de l’Université

DRV
• Prix Philippe Michel (Labex AMSE) :
- approbation des dons qui financent en partie le prix
- approbation du principe d’attribution du prix
• Détermination de la durée de la dernière année universitaire de thèse à 16 mois

DEVE
• Modalités de contrôle des connaissances des diplômes d’AMU (vague 3)
• Diplômes d’Université (suivi des décisions du CEVU du 7 juin 2012)
• Révision des modalités d’exonération des droits de Formation Continue
• Droits d'inscription programmes d’accueil Nord-Américain
• FSDIE : compléments juin 2012 et projets septembre 2012


Questions diverses

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