compte-rendu du CA et CAR du 27 mars 2012

Publié le 3 avril 2012 par alternative-amu

Conseil d'administration

27 mars 2012

Caroline MAURIAT – Michel PROVANSAL

Introduction

Distribués en début de séance : flyer Starfac + 1ère lettre AMU.

Approbation du procès-verbal du CA du 28 février 2012

Adopté à l'unanimité

Actualités

Mercredi signature de la convention Plan Campus,ainsi que du contrat pluriannuel.

Incidents à la LSH : interdiction d'accès à compter du 16 mars d'un étudiant pour 1 mois.

Lettre d'AMU :1er numéro

Nominations (information):
- des conseillers du Président

- M Sanpol José pour Innovation&valorisation

- Didier Laussel : affaires économiqueset générales

- de chargés de mission

- relations internationales (prochains CA)

Création de nouvelles composantes :
- fusion de l'Ecole Polytechnique Universitaire de Marseille (EPUM) et l'Ecole Supérieure des Ingénieurs de Luminy (ESIL) et création de l'EPUM de l'Université d'Aix-Marseille « Polytech Marseille »

- fusion de l'Observatoire Astronomique de Marseille-Provence (OAMP) et de l'Observatoire des Sciences de l'Univers-Centre d'Océanologie de Marseille (OSU-COM) et création de l'Observatoire des Sciences de l'Univers. Institut Pythéas (OSU Pythéas)

Rappel des votes CTP et ACP : 64 pour 20 abstentions 0 contre sur ces 2 fusions en ACP. Passage au CNESER du mois d'Avril puis arrêté de création.

Vote CT : 8 pour ; 2 abstentions

Commentaire Michel → mise en place de la future école avec la plus large concertation, notamment dans la mise en place des départements.

YB : cela appartiendra à l'école :

Abstention : 6 (FSU, Unef, CGT)

- dissolution de l'Institut de Mécanique de Marseille (IM2)

Moi : la dissolution est prévue dans l'UFR Sciences, mais combien de personnes cela concerne-t-il ? Des déménagements sont-ils prévus ? Quels labos sont-ils concernés ?

Rep : CPER 2013-2017 : déménagement du LMA inscrit et devrait être sur le site nord. Pas de changements majeurs dans l'immédiat.

CGT : qu'en est-il des personnels administratifs ?

Rép. : pas de déplacement forcé, exemple d'un personnel qui a changé de titre(secrétaire de département au lieu de secrétaire d’UFR, mais pour les mêmes fonctions mais pas tout à fait les mêmes responsabilités, au même endroit).

Abstention : 3 (CGT, unef)

Contrat pluri-annuel d'établissement

Présentation YB : texte transmis au mois de janvier qui est revenu du ministère raccourci avec modification majeure concernant IUT avec un seul COMqui apparaît explicitement.

Version soumise = texte stabilisé par la ministère => pas de modifications possibles

Claude Fiore : pour le COM (unique ? ) trouve que cela est anticipé. Serait pour qu'il n'y ait pas de COM signé cette année.

Robert Valls : pense que globalement chaque conseild'institut souhaiterait un COM pour démontrer que la loi est respectée.

Débat entre Fiore et Valls

Snesup : nous voterons contre ce texte pour les mêmes raisons que pour le texte initialement transmis : politique de Berland à laquelle nous restons opposées, à laquelle s'ajoute l'Idex, plus détaillé dans cette version (résultat connu depuis lors), et ce qu'il signifie, à savoir assèchement de tout ce qui est extérieur au périmètre.

YB : défend l'idex . Annonce qu’un site web devrait en donner le contenu complet (en anglais ?) sous peu.

CGT : nous n'avons jamais eu connaissance du dossier Amidex. La conclusion du document « L’État partage les orientations définies par le présent contrat et apporte son soutien à leur mise en œuvre dans les conditions fixées en annexe. Ce contrat s’accompagne d’indicateurs de performance sur lesquels s’appuiera l’évaluation prévue à l’issue de la période contractuelle. » conforte sa position d'un vote contre.

YB : les 4 lignes en question sont en référence avec ce qui est écrit, qui n'est pas diabolique. Elles se retrouvent dans tous les contrats. Demandes'il fallait-il candidater ou non au Grand Emprunt Idex?

Rép Caroline M. l'avenir nous le dira.

CGT : fallait-il candidater ou non ? Vous êtes vous-mêmes dans la logique de la compétition, donc il n'est pas surprenant que vous suiviez cette logique en candidatant. Présumer d'un IUT unique est présupposer et négliger le vote des conseils d'institut. Le COM est une volonté de l'ADIUT et n'est pas la seule possibilité.

SNASUB : rappelle qu'il votera contre

Contre : 6 (FSU, CGT, Unef)

Désignation d'un représentant de l'établissement au sein de la Fondation « Savoirs, Métiers, Territoires »

Présentation par Bony : fondation U3 dont les statuts prévoient la nomination d'un représentant pour remplacer un membre démissionnaire.

YB propose M. Péna tout naturellement puisqu'il connaît cette fondation.

MP : à la création de la fondation il était président de U3 donc ne pouvait pas l'être.

Moi : qui est remplacé ? Rép : R. Ghevontian. Serait-il envisageable d'informer les membres du CA sur toutes les fondations universitaires concernant AMU (quelles sont-elles ? Objet ? Budget ? Actions...). Rép : oui dans un prochain CA.

Abstention : 3(CGT, Unef)

Don de l'Association de promotion des dons de corps des Bouches du Rhône et des départements limitrophes à l'Université d'Aix-Marseille

Présentation Bony : association s'est dissoute lors de la création du service commun créé au sein de l'université. Il s'agit d'un solde de 661 k€.

CGT : transformation des corps en argent?

Doyen de médecine : association 1901 qui avait des redevances pour gérer les corps. Ces charges sont maintenant transférées à l'université et consistent principalement en transport des corps jusqu'au laboratoire d'anatomie puis leur incinération.

Unanimité

Statuts du service Universitaire des Activités Physiques et Sportives

Présentation par Bony.

UNSA : membres élus → le terme enseignant concerne-t-il tous les personnels (technicien à vocation à enseigner) ? Rep : Enseignant = ceux affectés au service commun, techniciens et enseignant.

Snesup ne participera pas au vote car statuts auraient dû être présentés au CT. Art3: quels sont les établissements conventionnés ?

Rep : les conventions viendront après maisexistaient dans le Pres avec Centrale Marseille,l'ENSAM Aix,… une fois que le service sera doté de statuts.

Snasub : souhaiterait que cela passe au CT → non participation. Lieux éloignés pourront-ils pris en compte (université d'Avignon).

4 nnpv (cgt, fsu)

Désignation du Médiateur de l'Université

YB : cette fonction ayant été entérinée il propose Yves Mathey qui avait déjà cette fonction à U2.

1 abstention (CGT)

Attribution de deux concessions de logement

Présentation Bony : 2 concessions débuteraient au 1er avril (sur St Jérôme).

Snesup : Selon quelle procédure ont-ils été attribués ? Y avait-il plusieurs attributaires potentiels ? Publicité ?

Rép (Vaerhague) : pas de publicité (« nous ne sommes pas à l'office d'HLM » ) => Pas de procédure maislogements liés à des fonctions. Directeurs des différents services ayant fait lechoix.

Unanimité

Remise de prix aux étudiants de l'UFR de Droit et Sciences Politiques

Précision doyen FDSP (les montants ne sont pas exactement les mêmes).

Unanimité

Récapitulatif des contrats et conventions signées au cours du 1er trimestre 2012 (information)
Récapitulatif des décisions prises par le Président de l'Université en vertu de la délégation de pouvoir du conseil d'administration (information)

Présentation par DGS.

DOSI

charte régissant les usages du système d'information

Base du texte est les textes existants dans les ex périmètre, avec toilettage.

Michel : cette charte donne certains devoirs aux utilisateurs mais on ne voit pas bien les devoirs. Selon le contexte (laboratoire, étudiantes, …) les contraintes (de confidentialité par exemple) peuvent être différentes et cela n'apparaît pas bien.

Rép VP : les équilibres y sont. Les règles sont les mêmes quelques soient les utilisateurs.

Ghévonthian : ce n'est qu'une charte. Ce n'est pas un contrat. On a respecté à la lettre la réglementation.

Moi : pourquoi pas 3 documents ?

Rép : 3 chapitres idem 3 documents

Unanimité

listes de diffusion administratives (présentation en séance)

Présentation ppt. On nous dit que cela est passé en CT.

Environ 3000 listes sur l'ensemble des périmètres. Même outil. Différences portent sur la génération des noms, sur leur gestion (abonnement, modération,…) => nécessité d'homogénéiser sans trop perturber les utilisateurs et en proposant un service au moins équivalent.

a) Nommage : groupe de nommage (qui ?) qui a fait l choix listes préfixées (cf tous, présidence, dgs,…)

b) services communs et centraux : créés par DGS, proprétaire chef de service, …

c) composantes : idem mais doyen au lieu de DGS

d) laboratoires : idem mais responsable de labo

e) association : gouvernance.

Groupe projet piloté par la DOSI. En pratique contacter dosi-support-listes@univ-amu.frpour création de liste, ou demande d'information sur les listes déjà créées.

Abstention : 1

Précision YB sur les listes de diffusion syndicales : groupe de travail constitué de 1 personne par OS du CT + Ghévontian + Isar pour travailler sur la mise en place des listes de diffusion syndicales.

Direction du protocole et de l'événementiel

Présentation : il s'agit d'une modification de règlement. En parallèle prix remis à l'association étudiante ou BVE qui a le mieux communiqué sur le sujet.

STARFAC Tour 2012
- Règlement applicable au jeu
- Prix de la communication des Associations étudiantes ou BVE

Moi : calendrier étonnant puisque la finale a lieu le 2 avril, que le jeu se déroule et que le CA n'est consulté qu'aujourd'hui.

Agent comptable : délibération nécessaire pour la remise des prix.

CGT : amélioration par rapport à l'édition antérieure où le CA avait voté après coup.

Abstentions : 2 (Unef).

DEVE

Avis de la commission FSDIE du 17 février 2012

Présentation par VP étudiant. CEVU a adopté à l'unanimité les décisions de la FSDIE. 2 dossiers seulement ont eu un avis défavorable définitif.

Michel : Projet 4000 m (Ecrins) GEA IUT a été refusé pourquoi ? Rep : manifestation pour des fonds sidaction; demande de 2500 € et un bénéfice seulement de 300 € pour le Sidaction pour escalader : cela ressemblait à un financement de « vacances » pour 7 étudiants.

Agresti : tous les projets différés ont été de nouveau soumis à la commission lors de sa deuxième réunion et ont été acceptés car bien améliorés.

Unef : remarque sur la forme et projet porté par les géographes et qui a été refusé, alors qu'il était en lien avec leur formation et leur association. Projet non financé car trop « politiques ». Il faut trouver une solution pour ce type de projet et trouver une solution.

Rép : projet trop orienté vers un bord.

Unef : projet La Plage (plate - forme associative des géographes) « Autres regards sur le conflit israélo – palestinien » qui passait avant à U1. Comment leur expliquer qu'il ne passe plus.

VP CEVU : cela ne remet pas en cause le passage de projet de ce type, plus équilibré.

CGT : ce projet l'interpelle (débat des étudiants citoyens) ainsi que café-débat dont le maintien est assujetti à une fréquentation jugée suffisante. Rep : FSDIE finance le buffet, donc pas de buffet (ou diminution) si pas assez de monde.

Unanimité

Volet recherche du contrat d'établissement : présentation de la demande de fusion DEFI (EA dirigée par G. Nancy) et du GREQAM (UMR dirigée par N. Gravel)

Présentation par Denis Bertin, VP CS. Évaluation en 2010 : recommandation Aeres (en 2011) est faite aux deux unités de réfléchir à un rapprochement (Greqam ayant note A+ et Defi A, qui aurait pu être A+ si pas d’observation pour une fusion). CS a donné un avis favorable. Objectif est d'arriver à une UMR dont la création serait proposée avant l'été 2012.

Présentation ppt par un des deux directeurs adjoints du Greqam présents. Master porté en commun par les deux laboratoires.

JP Moatti : 3 commentaires. a) en tant que collègue il est très content de ce rapprochement dont il pense qu'il aurait dû avoir lieu depuis longtemps ; b) en tant que responsable de qqc en EPST trouve que cela doit être fait en début de contractualisation = jurisprudence où on tire les conséquences de l'évaluation, ce qui est ici le cas ; par contre en cours de contractualisation pense qu'il faut qu'elles attendent ; c) qu'est-ce que cela nous dit sur les Labex = > 2 unités sur 3 du labex fusionnent. Les Labex sont des projets et non des institutions.

YB : ce dernier point est très important. La structuration de la recherche se fait à travers les unités, les labex étant des projets. Point fondamental.

Michel : bilan sur les publications communes ? Thèses ? Ces 2 laboratoires sont dans une ED où se trouvent d'autres labo (CERGAM, LEST) → collaboration ? Statuts : sur les 6 élus EC dans le conseil de laboratoire, aucune certitude de représentants de collège B + Asymétrie des informations qui nous sont communiquées => pas les ITA/IATSS pour Greqam.

Rép : oui des collaborations préexistaient, preuve en est donnée par le Labex. Cela ne changera pas beaucoup avec la fusion qui va surtout améliorer la visibilité. Statuts ne seront pas ceux envoyés. 18 membres pour le conseil de laboratoire (9 nommés, 9 élus soit 2ITA - IATSS, 1 doctorant, 3 DR-PR, 3 MCF-CR)

Bertin : il faudra déroger pour augmenter le nombre de personnes constituants le conseil de laboratoire.

Moatti : sur le fond, ce n'est pas aux CA et CS de définir la composition du conseil laboratoire. Cela n'aurait pas de sens que de rassembler toutes les sciences économiques dans une même UMR.

Abstention : 1 (CGT)

DHSE

Rattachement de l'établissement au service d'inspection générale du ministère de tutelle en matière de santé

Présentation par DGS.

Michel : CR de l'inspection générale qui avait eu lieu en 2011? Réponse : diffusion réalisée dans les trois périmètres en fin 2011..

B. Morel (Région)arrivé en retard a 4 points à aborder à propos du contrat quadriennal avec une tonalité « plus critique » que d’habitude:

apprentissage : invite l'université à faire des propositions en ce domaine (commission mise en place là-dessus à la Région)
priorité pour le 1^er cycle, rapport avec les lycées est du ressort de la Région
merci pour l'allusion au contrat avec Région qui a défini un Schéma Régional de l’Enseignement Supérieure et de la Recherche.
SATT : stupéfaction à la Région d'en avoir été écarté qui en tirera toutes les conséquences notamment à travers le feder (région était partie prenante de ValorPACA et avait saisi la SATT pour être au CA). « Geste inamical ».
thèses : la Région en finance et cela n'apparaît pas ni dans le collège doctoral. Et, en outre, le PRES Régional est défendu par la Région.

Pas de réponse sur ces différents points.

Questions diverses

YB présente les questions écrites de Michel :

versement de primes aux personnels BIATS de l’Université d’Aix-Marseille 1, qui aurait du avoir lieu en fin février selon le PV du CA de décembre, (point abordé lors du CA du 29 février et vous aviez demandé de respecter un délai de sept jours)?

Réponse : YB aurait été interpellé par l'UNSA en CT. AMU est en place depuis le 3 janvier et a eu connaissance de ce sujet dont elle s'est emparé. Elle a pris contact des responsables d'alors de U1. Le PV dit qu'une liste sera établie et qu'un plafond de 100000 ne sera pas dépassée. Sur la base de cette liste (60 personnes), YB a personnellement écrit à ces personnes pour leur annoncer qu'une prime leur serait versée. Une OS a annoncé qu'elle déposait un préavis de grève sans demander à le rencontrer au préalable. YB informe toutes les OS au CT. CGT demande alors de le rencontrer. Point par point tous les sujets sont abordés.

a) primes précarité

b) non paiement d'heures supplémentaire en 2011 : on en prend connaissance. 436 personnels BIATSS(400 000 euros) seraient concernés pour un montant d'environ 400 000 euros. La manière de payer ces heures est non conforme (veto de l'agent comptable). Les services s'efforcent de regarder le traitement pour chaque personnel dans un cadre légal et dans la limite du plafond règlementaire, sans regarder la légitimité des heures. Ainsi ce sera au maximum 100h et au cas par cas. Date limite : il ne peut en donner une ; l'injonction à payer ne l'émeut pas.

c) étudiants vacataires (P1) : février, mars payés, avril reste à payer … dans la mesure où des contrats existent

d) évaluation des enseignants-chercheurs : c'est une obligation réglementaire.

e) dernier point : déplacement d'office de personnels ce qui est faux. C'est un engagement de sa part. Les seules personnes déplacées sont au service de communication et en ont fait la demande.

YB lit le courrier reçu ce matin et précisant que le CR fait par la CGT hier était conforme à l'entretien : demande de convocation d'AG sur les 2 sites par le président ; date précise pour les primes ;

mise en place du délai de carence ? → Mme Escallier (DRH) précise ce qu'est le délai de carence. Voté à l’automne 2011, pour les trois fonctions publiques, il s'applique à compter du 1er janvier pour tous les congés maladie ordinaires. Agents Non Titulaires (ANT): normalement 3 jours mais jusqu'à présent n'était pas fait. Mise en œuvre technique possible depuis le mois de mars mais mise à jour de Arpège non faite jusque là. CT sera informé de la mise en œuvre de la loi en avril + courrier à chaque personnel (agent) pour les en informer. Mise en œuvre concrète à compter du mois de mai sans effet rétroactif.

SNASUB : question sur suppression de jours de congé quand congés maladie. Réponse : les deux s'appliquent.

CGT : complète l'exposé de YB. Un préavis de grève fait partie du dialogue social. Entrevue dont CR a été fait : or personnels de St Charles et Schumann ne sont pas satisfaits des réponses et explications. D'où le rôle de l'OS est d'interpeller le président.

YB : ce n'est pas le rôle du président d'aller sur les sites. C'est le rôle des OS de dire aux personnels ce qui est possible et ce qui ne l'est pas.

Agent comptable précise que pour les créances il faut qu'il y ait un acte et un cadre légal. Une paie se prépare bien en amont et un grain de sable dans une paie peut retarder l'ensemble.

CGT : problème est bien que des contrats de travail n'ont pas été signés.

Conseil d'Administration Restreint du 27 mars 2012

DRH :

Formation restreinte aux membres des collèges A et B :

demande d'exeat :

1er cas pas de pb : dossier assez léger dans l'argumentaire. Personnel labo IMEP (Tatoni) UFR Sciences car OSU n'existe pas. Souhaite postuler sur Montpellier alors qu'ancienneté < 3 ans pour des raisons personnelles. Avis favorable du directeur de la composante, de l'UFR FST et du CS. Avis favorable du CAR.

2eme n'est pas passé au CS car demande arrivée ce matin. Avis du CS n'est pas obligatoire. Avis favorable du directeur du LATP et de l'UFR sciences. Caverni : exeat est une exception il faut des raisons argumentées. Avis favorable CAR.

demande de détachement d'un MCF : prolongation pour 2 ans. Avis favorable de l'UFR Sciences et de la composante d'accueil. Avis favorable à l'unanimité.

demandes de recrutement de MCF invités : traité par U3. Recrutement d'1 mois.

Formation restreinte aux membres des collèges A :

demandes de recrutement de PR invités : idem MCF

demande de changement de présidence d'un comité de sélection (PR) et de changement d’un membre interne à l’université: le président pressenti, ayant un empêchement, est remplacé pour la présidence mais on ne modifie pas le CdS (porte ouverte à trop de problèmes !).